1. Éditeur du site
- Nom de l’entreprise : SARL JEAN PACHE & FILS
- Forme juridique : SARL
- Siège social : 275 CHEMIN DES BUGNARDS – 73100 MOUXY
- Numéro SIRET : 350 852 620 00011
- RCS : Chambery B 350 852 620
- Directeur de la publication : Julie PACHE
2. Hébergeur du site
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
3. Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments (textes, logos, images, graphismes, etc.) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des éléments du site, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.
Conception du site internet : Here We Com est une agence web basée à Chambéry, spécialisée dans la conception de sites internet, d’applications web et de solutions e-commerce. Forte de plus de 10 ans d’expérience avec des CMS comme WordPress et Prestashop, l’agence propose des services sur mesure, alliant performance, éco-conception et innovation. Son équipe de développeurs et experts en stratégie digitale accompagne ses clients dans la création de sites optimisés, sécurisés et performants, avec un focus particulier sur l’expérience utilisateur, la vitesse et la sécurité, grâce à des hébergements situés en France. Plus d’infos ici : https://www.herewecom.fr/
4. Conditions générales d’utilisation (CGU)
Les utilisateurs du site s’engagent à respecter les conditions générales d’utilisation. L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation sans réserve des CGU.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Ces demandes peuvent être adressées à : 275 CHEMIN DES BUGNARDS – 73100 MOUXY
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7. Litiges
En cas de litige lié à l’utilisation du site, le droit applicable sera celui du pays où se trouve le siège social de l’entreprise. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Chambéry.